Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

143 questions

Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat

Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations

Réponse du ministère : Universités

25/10/1978
Pertinence
Question n° 27828 posée par M. Robert Laucournet

Assistants non titulaires et vacataires des universités: recrutement et statut

Réponse du ministère : Universités

27/10/1978
Pertinence
Question n° 28246 posée par M. Paul Jargot

Décret concernant le statut du personnel non-titulaire: conséquences à l'Université III de Grenoble

Réponse du ministère : Universités

25/11/1978
Pertinence
Question n° 12888 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Obligations de service et statut des enseignants du supérieur

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1983
Pertinence
Question n° 15003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Publication des textes d'application de la nouvelle loi sur l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

19/01/1984
Pertinence
Question n° 17350 posée par M. Victor Robini

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur: études de masso-kinésithérapie

La question a été retirée pour cause de décès.

10/05/1984
Pertinence
Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero

Enseignement supérieur: statuts et carrières

La question a été retirée pour cause de décès.

31/05/1984
Pertinence
Question n° 18024 posée par M. Philippe Madrelle

Statut des enseignants-chercheurs des universités

La question est caduque

21/06/1984
Pertinence
Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy

Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application

La question est caduque

27/09/1984
Pertinence
Question n° 20374 posée par M. Jean-François Pintat

Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures

La question est caduque

15/11/1984
Pertinence