Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

143 questions

  1. Question n° 27806 posée par M. Franck Sérusclat

    Enseignement supérieur: recrutement et rémunérations

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17665 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement supérieur: statuts et carrières

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

    Centre libre d'enseignement supérieur international

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy

    Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron

    Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05062 posée par M. Jacques Mézard

    Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15003 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Publication des textes d'application de la nouvelle loi sur l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03957 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Abrogation du décret entérinant l'accord entre la République française et le Vatican sur la reconnaissance des grades et diplômes catholiques dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13257 posée par M. André Fosset

    Application de la loi relative à l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09988 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réorganisation des filières technologiques d'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible