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824 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

824 questions

  1. Question n° 24819 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Déplacements des personnels de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22949 posée par M. Gaëtan Gorce

    Gestion des ressources humaines au sein de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25317 posée par M. Jean Louis Masson

    Formation professionnelle et fonction publique hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18339 posée par M. Jacques Mahéas

    Repos journalier des agents de la fonction publique territoriale assurant le transport public de personnes

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18418 posée par M. Gérard Collomb

    Négociations salariales dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 21254 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des agents de la fonction publique territoriale qui ont demandé leur mise en disponibilité pour convenance personnelle pendant une longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 20357 posée par M. Simon Sutour

    Remboursement des indemnités kilométriques des agents de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20418 posée par Mme Christiane Hummel

    Égalité salariale dans la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 18729 posée par M. Antoine Lefèvre

    Centre national de la fonction publique territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 22188 posée par M. Philippe Paul

    Accès des personnels infirmiers de l'État à la catégorie A de la fonction publique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne