Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 20567 posée par M. Jean-Yves Roux

    Exploitation des stations de montagnes

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03891 posée par M. Marcel Lesbros

    Fonctionnement du service de la restauration des terrains en montagne (RTM)

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03102 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation d'un code de la montagne

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03103 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la campagne de l'organisation des Nations-Unies (ONU) intitulée " 2002 année internationale des montagnes "

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15565 posée par M. Jean Pépin

    Besoins spécifiques en personnel des collectivités situées en zone de montagne

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10341 posée par M. Louis Althapé

    Responsabilité du maire dans le cadre du secours en montagne

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible