Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1356 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1356 questions

Question n° 25808 posée par Mme Sophie Joissains

Politique du handicap

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25812 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Conséquences de la prescription du distilbène

La question est caduque

11/05/2017
Pertinence
Question n° 25803 posée par Mme Marie-France de Rose

Prise en charge de l'accompagnement des personnes âgées dépendantes

La question est caduque

04/05/2017
Pertinence
Question n° 25737 posée par M. Yves Détraigne

Avenir des soins bucco-dentaires en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25743 posée par Mme Marie-France de Rose

Accès des lunettes pour tous

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25744 posée par Mme Marie-France de Rose

Explosion des délais d'attente pour un rendez-vous chez un médecin

La question est caduque

20/04/2017
Pertinence
Question n° 25684 posée par M. Claude Kern

Profession d'herboriste

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25685 posée par M. Claude Kern

Diagnostic de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25697 posée par Mme Marie-France de Rose

Prise en charge des personnes âgées

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 25698 posée par Mme Marie-France de Rose

Santé des étudiants

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence