Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

Chômage des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14963 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Inscription à Pôle emploi des gens du voyage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

09/09/2010
Pertinence
Question n° 0990S posée par M. Ronan Kerdraon

Avenir des missions locales

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

05/08/2010
Pertinence
Question n° 14778 posée par M. François Marc

Réduction de la participation de l'État auprès des missions locales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

05/08/2010
Pertinence
Question n° 14277 posée par M. Alain Vasselle

Revalorisation de l'aide au poste dans les entreprises d'insertion

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

08/07/2010
Pertinence
Question n° 0489G posée par M. Jean-Claude Carle

Apprentissage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

21/05/2010
Pertinence
Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

Crise de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/05/2010
Pertinence
Question n° 13360 posée par M. François Marc

Demande d'actualisation des indicateurs statistiques de mesure du chômage

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

06/05/2010
Pertinence
Question n° 12956 posée par M. François Rebsamen

Missions de service public de Pôle emploi en milieu rural

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12977 posée par M. Claude Bérit-Débat

Pour le maintien des effectifs des agents CRP au sein de Pôle emploi

La question est caduque

15/04/2010
Pertinence