Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

Question n° 29120 posée par M. Charles de Cuttoli

Coopérants: cas des instituteurs spécialisés dans les groupes CEG

Réponse du ministère : Éducation

15/02/1979
Pertinence
Question n° 32995 posée par M. Charles de Cuttoli

Instituteurs contractuels ayant exercé à l'étranger: intégration

Réponse du ministère : Éducation

21/02/1980
Pertinence
Question n° 02607 posée par M. Charles de Cuttoli

Elèves français installés au Maroc: admission dans les établissements publics métropolitains

La question est caduque

03/04/1981
Pertinence
Question n° 00335 posée par M. Charles de Cuttoli

Elèves français installés au Maroc: admission dans les établissements publics métropolitains

Réponse du ministère : Éducation

03/07/1981
Pertinence
Question n° 01655 posée par M. Charles de Cuttoli

Difficultés d'admission à l'internat des lycées pour les enfants des Français établis hors de France

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 01677 posée par M. Charles de Cuttoli

Gratuité de l'enseignement français pour les Français de l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

09/09/1981
Pertinence
Question n° 01691 posée par M. Charles de Cuttoli

IUT: admission des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

09/09/1981
Pertinence
Question n° 01948 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement de l'arabe classique

La question a été retirée

29/09/1981
Pertinence
Question n° 03961 posée par M. Charles de Cuttoli

Ecole française de Dar Es Salaam: situation

Réponse du ministère : Éducation

21/01/1982
Pertinence
Question n° 05117 posée par M. Charles de Cuttoli

Français de l'étranger: aménagement des procédures de pré-inscription aux examens

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1982
Pertinence