Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 17815 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des emplois engendrés par le réseau Internet

La question est caduque

03/10/1996
Pertinence
Question n° 17816 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévision des créations d'emplois dans un groupe pétrochimique annonçant un grand bénéfice

Réponse du ministère : Emploi

03/10/1996
Pertinence
Question n° 01207 posée par M. Emmanuel Hamel

Parcours d'insertion personnalisés

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01433 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des emplois engendrés par le réseau Internet

Réponse du ministère : Industrie

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01626 posée par M. Emmanuel Hamel

Accord entre l'Agence nationale pour l'emploi et la chaîne de télévision publique France 3

La question est caduque

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01627 posée par M. Emmanuel Hamel

Information sur les métiers et les informations par les multimédias

Réponse du ministère : Culture

24/07/1997
Pertinence
Question n° 01631 posée par M. Emmanuel Hamel

Accord entre l'Agence nationale pour l'emploi et France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

24/07/1997
Pertinence
Question n° 03571 posée par M. Emmanuel Hamel

Embauche d'un premier salarié

La question est caduque

16/10/1997
Pertinence
Question n° 05585 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du numéro de téléphone " Info Emploi "

Réponse du ministère : Emploi

22/01/1998
Pertinence
Question n° 10544 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'application de la loi nº 97-940 du 16 octobre 1997 relative notamment aux " nouveaux employeurs - nouveaux emplois "

Réponse du ministère : Emploi

03/09/1998
Pertinence