Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 02754 posée par M. Charles de Cuttoli

Fonctionnement du SEFRANE

Réponse du ministère : Emploi

07/11/1981
Pertinence
Question n° 02755 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des français de l'étranger

La question a été retirée

07/11/1981
Pertinence
Question n° 17846 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des Français de l'étranger

La question est caduque

07/06/1984
Pertinence
Question n° 17989 posée par M. André Maman

Emploi des jeunes à l'étranger

Réponse du ministère : Emploi

10/10/1996
Pertinence
Question n° 0467S posée par M. Hubert Durand-Chastel

Développement de l'emploi de Français à l'étranger

Réponse du ministère : Emploi

16/10/1996
Pertinence
Question n° 00636 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Taux de majoration appliqué aux rachats échelonnés de cotisations vieillesse des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00640 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Protection sociale des Français ayant également la nationalité tunisienne

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00928 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Retraite de source française pour les Français ayant travaillé à l'étranger

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 05268 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Conséquences de la mise en oeuvre de la carte Vitale

Réponse du ministère : Emploi

25/12/1997
Pertinence
Question n° 07886 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Situation des familles françaises établies à l'étranger et scolarisant leurs enfants en France

La question est caduque

30/04/1998
Pertinence