Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 01626 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accord entre l'Agence nationale pour l'emploi et la chaîne de télévision publique France 3

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01631 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accord entre l'Agence nationale pour l'emploi et France Télécom

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03791 posée par M. Emmanuel Hamel

    Exonération du forfait hospitalier pour les jeunes dont les pathologies nécessitent une hospitalisation chronique ou de longue durée

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05058 posée par M. Emmanuel Hamel

    Agent d'ambiance : métier à risque

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10544 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application de la loi nº 97-940 du 16 octobre 1997 relative notamment aux " nouveaux employeurs - nouveaux emplois "

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25157 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une branche jeunesse de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible