Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 15108 posée par M. Roland Courteau

Chômage des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13496 posée par M. Roland Courteau

Crise de l'emploi

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/05/2010
Pertinence
Question n° 18902 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre les accidents de la vie courante

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

28/07/2005
Pertinence
Question n° 0417G posée par M. Roland Courteau

Réforme des 35 heures

Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

17/12/2004
Pertinence
Question n° 35787 posée par M. Roland Courteau

Dispositif d'encouragement au développement d'entreprises nouvelles

Réponse du ministère : Emploi

18/10/2001
Pertinence
Question n° 33817 posée par M. Roland Courteau

Moyens de lutte contre le cancer

La question est caduque

14/06/2001
Pertinence
Question n° 28860 posée par M. Roland Courteau

Moyens de lutte contre le cancer

La question est caduque

02/11/2000
Pertinence
Question n° 19486 posée par M. Roland Courteau

Plan d'action en faveur de la communauté harkie

La question est caduque

14/10/1999
Pertinence
Question n° 0192G posée par M. Roland Courteau

Licenciements abusifs et développement excessif des emplois précaires

Réponse du ministère : Ville

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0156G posée par M. Roland Courteau

Baisse du chômage au mois d'avril

Réponse du ministère : Santé

07/05/1999
Pertinence