Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

161 questions

Question n° 15166 posée par M. Emmanuel Hamel

Conditions à remplir pour que les entreprises puissent bénéficier des aides à la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15286 posée par M. Emmanuel Hamel

Aides pour encourager la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15481 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide aux femmes battues

Réponse du ministère : Emploi

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15482 posée par M. Emmanuel Hamel

Les femmes dans le monde politique

Réponse du ministère : Emploi

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15665 posée par M. Emmanuel Hamel

Aides pour encourager la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

16/05/1996
Pertinence
Question n° 17755 posée par M. Emmanuel Hamel

Nouvelle organisation du travail

Réponse du ministère : Emploi

26/09/1996
Pertinence
Question n° 17815 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des emplois engendrés par le réseau Internet

La question est caduque

03/10/1996
Pertinence
Question n° 17816 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévision des créations d'emplois dans un groupe pétrochimique annonçant un grand bénéfice

Réponse du ministère : Emploi

03/10/1996
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Emmanuel Hamel

Exposition des salariés à des produits cancérogènes

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01207 posée par M. Emmanuel Hamel

Parcours d'insertion personnalisés

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence