Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

160 questions

Question n° 37087 posée par M. Emmanuel Hamel

Etudes de coût des pathologies générées par la consommation des boissons alcoolisées et du tabac

Réponse du ministère : Emploi

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36570 posée par M. Emmanuel Hamel

Faible consommation de médicaments génériques

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 35960 posée par M. Emmanuel Hamel

Nombre de journées non travaillées dans les pays de l'Europe des Quinze

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence
Question n° 35968 posée par M. Emmanuel Hamel

Départ en préretraite des salariés d'une compagnie aérienne

Réponse du ministère : Équipement

25/10/2001
Pertinence
Question n° 35969 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan en France de la journée mondiale du refus de la misère

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence
Question n° 31966 posée par M. Emmanuel Hamel

Statut des chirurgiens dentistes à diplôme hors Communauté européenne

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31580 posée par M. Emmanuel Hamel

Application de la nouvelle réglementation concernant le recouvrement des cotisations sociales des frontaliers français travaillant en Suisse

Réponse du ministère : Emploi

01/03/2001
Pertinence
Question n° 30911 posée par M. Emmanuel Hamel

Santé mentale au travail

La question est caduque

01/02/2001
Pertinence
Question n° 29201 posée par M. Emmanuel Hamel

Exode des personnes exclues vers les campagnes

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/2000
Pertinence
Question n° 28682 posée par M. Emmanuel Hamel

Réduction de la proportion de la population mondiale vivant dans la pauvreté extrême

La question est caduque

26/10/2000
Pertinence