Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

161 questions

Question n° 24762 posée par M. Emmanuel Hamel

Disparités géographiques de la mortalité en France

La question est caduque

27/04/2000
Pertinence
Question n° 01631 posée par M. Emmanuel Hamel

Accord entre l'Agence nationale pour l'emploi et France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

24/07/1997
Pertinence
Question n° 22693 posée par M. Emmanuel Hamel

Etude des moyens incitant les Français les plus qualifiés à rester en France

La question est caduque

10/02/2000
Pertinence
Question n° 19985 posée par M. Emmanuel Hamel

Accord entre l'agence nationale pour l'emploi et la chaîne de télévision publique France 3

La question est caduque

28/10/1999
Pertinence
Question n° 25162 posée par M. Emmanuel Hamel

Liens entre les jeunes diplômés expatriés et la France

La question est caduque

11/05/2000
Pertinence
Question n° 01626 posée par M. Emmanuel Hamel

Accord entre l'Agence nationale pour l'emploi et la chaîne de télévision publique France 3

La question est caduque

24/07/1997
Pertinence
Question n° 35969 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan en France de la journée mondiale du refus de la misère

La question est caduque

25/10/2001
Pertinence
Question n° 18778 posée par M. Emmanuel Hamel

Contribution volontaire de la France au programme des Nations Unies pour le contrôle international des drogues (PNUDIC)

Réponse du ministère : Emploi

16/09/1999
Pertinence
Question n° 15320 posée par M. Emmanuel Hamel

Travail à domicile : soutien de la France au bureau international du travail

Réponse du ministère : Emploi

01/04/1999
Pertinence
Question n° 01365 posée par M. Emmanuel Hamel

Le suicide en France

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Pertinence