Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1160 questions

Question n° 02754 posée par M. Charles de Cuttoli

Fonctionnement du SEFRANE

Réponse du ministère : Emploi

07/11/1981
Pertinence
Question n° 02755 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des français de l'étranger

La question a été retirée

07/11/1981
Pertinence
Question n° 07850 posée par M. Jean Colin

Draveil (Essonne): création d'une agence locale pour l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

22/09/1982
Pertinence
Question n° 10469 posée par M. Fernand Lefort

Entreprise CGEE-ALSTHOM de Saint-Ouen

Réponse du ministère : Industrie

03/03/1983
Pertinence
Question n° 14658 posée par M. Olivier Roux

COTOREP: fonction publique

Réponse du ministère : Emploi

22/12/1983
Pertinence
Question n° 17846 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des Français de l'étranger

La question est caduque

07/06/1984
Pertinence
Question n° 15166 posée par M. Emmanuel Hamel

Conditions à remplir pour que les entreprises puissent bénéficier des aides à la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15286 posée par M. Emmanuel Hamel

Aides pour encourager la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15481 posée par M. Emmanuel Hamel

Aide aux femmes battues

Réponse du ministère : Emploi

09/05/1996
Pertinence
Question n° 15482 posée par M. Emmanuel Hamel

Les femmes dans le monde politique

Réponse du ministère : Emploi

09/05/1996
Pertinence