Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 30052 posée par M. Charles de Cuttoli

Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/2000
Pertinence
Question n° 16112 posée par M. Charles de Cuttoli

Position du Gouvernement sur les récents événements en Corse

La question a été retirée

06/05/1999
Pertinence
Question n° 07969 posée par M. Charles de Cuttoli

Suppression d'une émission de RFI à New York

Réponse du ministère : Culture

30/04/1998
Pertinence
Question n° 07481 posée par M. Charles de Cuttoli

Accueil et réinsertion des Français d'Algérie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/04/1998
Pertinence
Question n° 20265 posée par M. Charles de Cuttoli

Immatriculation des rapatriés d'Algérie au répertoire national d'identification des personnes physiques

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

30/01/1997
Pertinence
Question n° 18139 posée par M. Charles de Cuttoli

Codifications

La question a été retirée

17/10/1996
Pertinence
Question n° 13416 posée par M. Charles de Cuttoli

Réforme de la planification

Réponse du ministère : Premier ministre

18/01/1996
Pertinence
Question n° 00238 posée par M. Charles de Cuttoli

Français établis hors de France : préparation au XIe Plan

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00239 posée par M. Charles de Cuttoli

Réforme de la planification

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00240 posée par M. Charles de Cuttoli

Budget de Radio France internationale

Réponse du ministère : Premier ministre

29/04/1993
Pertinence