Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

160 questions

  1. Question n° 00332 posée par M. Charles de Cuttoli

    Algérie: rémunération des enseignants au titre de la coopération universitaire

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00333 posée par M. Charles de Cuttoli

    Fonctionnaires français des anciens cadres chérifiens: indemnités de réinstallation

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00334 posée par M. Charles de Cuttoli

    Personnel de l'Etat logé à l'étranger: augmentation des loyers au Maroc

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00339 posée par M. Charles de Cuttoli

    Fonctionnaires coopérants: majoration d'ancienneté

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00424 posée par M. Charles de Cuttoli

    Congés de maternité des personnels féminins de coopération civils et militaires

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00500 posée par M. Charles de Cuttoli

    Enlèvement international d'enfants: état des conventions

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00942 posée par M. Charles de Cuttoli

    Déclaration de décès à l'étranger procédure

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01147 posée par M. Charles de Cuttoli

    Ambassades et consulats: situation des agents contractuels

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01172 posée par M. Charles de Cuttoli

    Français coopérants au Maroc: prix des loyers

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01737 posée par M. Charles de Cuttoli

    Reclassement en France des coopérants techniques

    La question a été retirée

    Pertinence Faible