Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 00102 posée par M. Jean Garcia

Politique industrielle de la France

Réponse du ministère : Industrie

21/09/1978
Pertinence
Question n° 00391 posée par M. Maurice Schumann

Balance des échanges textiles de la France

Réponse du ministère : Commerce extérieur

21/05/1980
Pertinence
Question n° 0065A posée par M. Guy Schmaus

Sauvegarde et le développement de l'industrie automobile en Ile-de-France

Réponse du ministère : Industrie

01/10/1981
Pertinence
Question n° 0017A posée par M. Edouard Bonnefous

Transfert et stockage en France de matières dangereuses

La question a été retirée

03/04/1983
Pertinence
Question n° 0027A posée par M. Jean-François Pintat

Développement de l'énergie électrique

La question a été retirée

06/04/1983
Pertinence
Question n° 0092A posée par M. Christian Poncelet

Projet de démantèlement de Montefibre France

La question est caduque

26/10/1983
Pertinence
Question n° 0099A posée par M. Maurice Blin

Crise de l'industrie mécanique en France

La question est caduque

15/12/1983
Pertinence
Question n° 0015A posée par M. Maurice Blin

Crise de l'industrie mécanique en France

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

20/09/1984
Pertinence
Question n° 0028A posée par M. Christian Poncelet

Projet de démantèlement de MONTEFIBRE FRANCE

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/10/1984
Pertinence
Question n° 0125A posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'industrie et de l'emploi en Ile-de-France

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

18/07/1985
Pertinence