Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

212 questions

Question n° 0167A posée par M. Josselin de Rohan

Effectifs de l'ambassade et des consulats d'URSS en France et de France en URSS

La question est caduque

18/07/1984
Pertinence
Question n° 0019A posée par M. Josselin de Rohan

Effectifs de l'ambassade et des consulats d'URSS en France et de France en URSS

Réponse du ministère : Relations extérieures

27/09/1984
Pertinence
Question n° 0169A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

Politique africaine de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/05/1987
Pertinence
Question n° 0050A posée par M. Christian Bonnet

Subventions allouées à la France au titre du fonds européen de développement régional

Réponse du ministère : Économie

27/04/1989
Pertinence
Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/05/1982
Pertinence
Question n° 0032A posée par M. Xavier de Villepin

Politique industrielle de la France

La question a été retirée

08/08/1991
Pertinence
Question n° 0033A posée par M. Jean François-Poncet

Préparation de la France à l'échéance européenne de 1992

Réponse du ministère : Économie

30/03/1989
Pertinence
Question n° 0113A posée par M. Claude Huriet

Nombre de diplomates soviétiques en poste en France

La question a été retirée

04/04/1987
Pertinence
Question n° 00396 posée par M. Paul d'Ornano

Politique spécifique pour la Corse

Réponse du ministère : Intérieur

28/05/1980
Pertinence
Question n° 0165A posée par M. Jacques Habert

Libération de détenus français en URSS

La question est caduque

06/12/1985
Pertinence