Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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168 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

168 questions

Question n° 17846 posée par M. Charles de Cuttoli

Réinsertion en France des Français de l'étranger

La question est caduque

07/06/1984
Pertinence
Question n° 08151 posée par M. Robert Vizet

Diffusion du catalogue de logiciels éducatifs édité par le Centre national de documentation pédagogique

Réponse du ministère : Éducation

22/10/1987
Pertinence
Question n° 01244 posée par M. Hubert Haenel

Consultation du Conseil national de la montagne sur la prochaine loi de Plan

Réponse du ministère : Plan

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01483 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite d'un rapport du Commissariat général du Plan sur l'immigration

Réponse du ministère : Solidarité

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01733 posée par M. Jean Faure

Loi de plan : consultation du Conseil national de la montagne

Réponse du ministère : Plan

29/09/1988
Pertinence
Question n° 02779 posée par M. Josselin de Rohan

Contrats de plan Etat-région : exclusion des ports de commerce d'intérêt national

Réponse du ministère : Mer

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02889 posée par M. Philippe François

Contrat de plan entre l'Etat et la région Ile-de-France

Réponse du ministère : Agriculture

22/12/1988
Pertinence
Question n° 03030 posée par M. Charles de Cuttoli

Participation du conseil supérieur des Français de l'étranger aux travaux d'élaboration du Plan

Réponse du ministère : Plan

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03801 posée par M. Pierre Croze

Projet du 10ème Plan : consultation du Conseil supérieur des Français de l'étranger

Réponse du ministère : Plan

02/03/1989
Pertinence
Question n° 06092 posée par M. Paul Souffrin

Conséquences du ralentissement du programme nucléaire

Réponse du ministère : Industrie

31/08/1989
Pertinence