Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero

Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/04/1978
Pertinence
Question n° 02166 posée par M. Francis Palmero

Relations France-Argentine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/04/1978
Pertinence
Question n° 26148 posée par M. Francis Palmero

Prix des spiritueux français en France: taxation

Réponse du ministère : Budget

28/04/1978
Pertinence
Question n° 02190 posée par M. Francis Palmero

Action de la France auprès des gouvernants de l'ex Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/05/1978
Pertinence
Question n° 26886 posée par M. Francis Palmero

Emissions de Radio-France pour la Grèce

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/06/1978
Pertinence
Question n° 02281 posée par M. Francis Palmero

Reconstruction de la voie ferrée Nice-Coni: augmentation de la participation de la France

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 28382 posée par M. Francis Palmero

Scrutin sur l'Assemblée européenne: rôle des étrangers en France

Réponse du ministère : Intérieur

12/12/1978
Pertinence
Question n° 28697 posée par M. Francis Palmero

Panne nationale d'électricité: conclusions

Réponse du ministère : Industrie

05/01/1979
Pertinence
Question n° 02389 posée par M. Francis Palmero

Politique radiophonique de la France dans le monde

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/02/1979
Pertinence
Question n° 30097 posée par M. Francis Palmero

EDF-GDF: pratique de l'avance sur consommation

Réponse du ministère : Industrie

04/05/1979
Pertinence