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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
100 questions
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Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel
Télédiffusion de France: financement de la protection des installations
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel
Défense de la production de viande ovine en France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29448 posée par M. Jean Cluzel
Politique familiale de la France
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 31468 posée par M. Jean Cluzel
Pratique par EDF des factures estimatives
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00293 posée par M. Jean Cluzel
Politique familiale de la France pour 1980
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 03450 posée par M. Jean Cluzel
Etude sur la filière production-consommation de la viande bovine en France
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03939 posée par M. Jean Cluzel
Causes et conséquences des crues de l'Allier les 6 et 7 janvier 1982
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 10465 posée par M. Jean Cluzel
Réciprocité entre les sécurités sociales de France et du Cameroun
Réponse du ministère : Relations extérieures
Pertinence
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Question n° 11988 posée par M. Jean Cluzel
Exploitation des mines du bassin de l'Aumance dans l'Allier
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
Pertinence
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Question n° 17221 posée par M. Jean Cluzel
Proposition du conseil d'administration d'EDF-GDF
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence