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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 25700 posée par M. Guillaume Gontard
Réforme du premier cycle des études de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25701 posée par M. Guillaume Gontard
Prise en compte des personnes âgées et annonce d'un nouveau report de l'examen de la loi « grand âge »
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 25702 posée par M. Guillaume Gontard
Situation des associations du secteur de l'éducation populaire et de la jeunesse dans le contexte de crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25703 posée par M. Guillaume Gontard
Cruauté de la vénerie sous terre du blaireau
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 25704 posée par M. Guillaume Gontard
Reconnaissance des troubles anxieux scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25705 posée par M. Guillaume Gontard
Procédure à suivre en cas de mortalité dans un troupeau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25706 posée par M. Guillaume Gontard
Pénurie dans les établissements pour personnes âgées dépendantes et dans les services de soins et d'aide à domicile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25707 posée par M. Guillaume Gontard
Caractère abusif de nombreuses dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25708 posée par M. Guillaume Gontard
Régularisation des personnes sans papiers
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25709 posée par M. Guillaume Gontard
Situation du groupe hospitalier mutualiste de Grenoble
La question est caduque
Pertinence