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307 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
307 questions
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Question n° 13951 posée par M. Marcel Lesbros
Politique à l'égard des sectes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 08275 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09171 posée par M. Georges Gruillot
Sensibilisation des jeunes aux dangers des sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11565 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission interministérielle de lutte contre les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11653 posée par M. Serge Mathieu
Bilan de l'Observatoire sur les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11856 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Méthode présidant à l'élaboration du rapport prévu à l'article 52 de la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18566 posée par M. Guillaume Gontard
Situation des personnes sans domicile fixe et des demandeurs d'asile en période de couvre-feu
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 18846 posée par M. Guillaume Gontard
Avenir de la ligne téléphonique 3919 destinée aux femmes victimes de violences conjugales
Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances
Pertinence
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Question n° 19317 posée par M. Jacques Fernique
Rétablissement du ramassage scolaire par vélo-bus à assistance électrique dans la communauté d'agglomération Seine-Eure
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 19324 posée par M. Daniel Salmon
Oubliés du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence