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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
77 questions
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Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer
Coût du développement de l'énergie éolienne
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 1342S posée par Mme Monique de Marco
Missions de l'hôpital d'instruction des armées Robert-Picqué
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 1382S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Situation en Palestine
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 1460S posée par Mme Raymonde Poncet Monge
Décision du tribunal administratif concernant le projet « Montagne d'or » en Guyane
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1473S posée par M. Guy Benarroche
Contournement d'Arles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1475S posée par M. Jacques Fernique
Concession Bleue Lorraine et impacts de la réforme du code minier
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1528S posée par Mme Monique de Marco
Déviation du Taillan-Médoc et risque de pollution de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1529S posée par M. Guillaume Gontard
Défense de l'élevage en plein air face aux maladies
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1564S posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Enjeux liés à la création d'une régie publique de l'eau dans neuf communes du Val-de-Marne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence
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Question n° 1618S posée par M. Daniel Salmon
Projet de contournement routier de Vitré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence