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825 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
825 questions
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Question n° 13951 posée par M. Marcel Lesbros
Politique à l'égard des sectes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0002G posée par M. Franck Sérusclat
Versement de subventions à l'association Le Patriarche
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 08275 posée par M. Emmanuel Hamel
Lutte contre les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 09171 posée par M. Georges Gruillot
Sensibilisation des jeunes aux dangers des sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11565 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission interministérielle de lutte contre les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 11653 posée par M. Serge Mathieu
Bilan de l'Observatoire sur les sectes
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0308S posée par M. Claude Biwer
Coût du développement de l'énergie éolienne
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 11856 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Méthode présidant à l'élaboration du rapport prévu à l'article 52 de la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1450G posée par M. Guillaume Gontard
Taxe sur les transactions financières
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 1463G posée par M. David Assouline
Assassinat de Samuel Paty
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence