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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
16 questions
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Question n° 16833 posée par M. Michel Sergent
Situation en Nouvelle-Calédonie
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 17787 posée par M. Dominique Larifla
Continuité territoriale pour le département de la Guadeloupe
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 18999 posée par M. Dominique Larifla
Guadeloupe : mise en place du dispositif de la continuité territoriale
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 33003 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Conséquences de la sécheresse en Guadeloupe
Réponse du ministère : Outre-mer
Pertinence
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Question n° 02860 posée par M. Dominique Larifla
Continuité territoriale en Guadeloupe et transport maritime
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 20767 posée par M. Jean Louis Masson
Liste d'EPCI à fiscalité propre constitués de deux communes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 25541 posée par M. Louis Souvet
Lutte contre l'immigration clandestine à Mayotte
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 01652 posée par M. Gérard Poadja
Renforcement des effectifs de gendarmerie en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 02583 posée par Mme Victoire Jasmin
Situation de la psychiatrie en Guadeloupe
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 05306 posée par Mme Victoire Jasmin
Attractivité médicale en Guadeloupe
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence