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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 17576 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0161C posée par M. Pierre Bernard-Reymond
La montagne : aménagement du territoire, problématiques foncières, développement économique
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence