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Questions avec et sans réponses

37 questions

1. Question n° 11796 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

   Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   29/05/2014

   Pertinence

2. Question n° 08871 posée par Mme Frédérique Puissat

   Hypothèse de la fermeture de la ligne Grenoble-Gap

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   14/02/2019

   Pertinence

3. Question n° 10637 posée par M. Claude Domeizel

   Fonctionnement et avenir de la ligne ferroviaire régionale de transport de voyageurs Grenoble-Gap

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/02/2014

   Pertinence

4. Question n° 16762 posée par Mme Annie David

   Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 0981S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Avenir de la ligne ferroviaire Grenoble-Veynes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/10/2019

   Pertinence

6. Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

   Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   14/02/2019

   Pertinence

7. Question n° 17576 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   30/07/2015

   Pertinence

8. Question n° 03048 posée par M. Claude Domeizel

   Conséquences du gel des projets d'autoroutes sur la poursuite de l'A 51 Sisteron-Grenoble

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   10/01/2008

   Pertinence

9. Question n° 16337 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Fermeture totale de la route départementale n°1091 entre Briançon et Grenoble

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   21/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 0198G posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Rapport de la commission « Mobilité 21 » et chaînon routier Grenoble-Gap

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    05/07/2013

    Pertinence