Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0315S posée par M. Paul Loridant

Devenir du projet de source optimisée de lumière d'énergie intermédiaire de Lure (Soleil)

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1996
Pertinence
Question n° 0430S posée par M. Charles Descours

Projet soleil

Réponse du ministère : Coopération

22/01/1999
Pertinence
Question n° 0578S posée par M. Jacques Legendre

Construction d'un nouveau synchrotron

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1999
Pertinence
Question n° 0709S posée par M. Charles Descours

Absence de professeurs dans l'Isère

Réponse du ministère : Logement

02/02/2000
Pertinence
Question n° 0739S posée par M. Jacques Legendre

Enseignement des langues étrangères

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

03/03/2000
Pertinence
Question n° 0841S posée par M. Michel Teston

Conditions de fonctionnement du lycée et du collège de Privas

Réponse du ministère : Enseignement professionnel

25/05/2000
Pertinence
Question n° 0994S posée par M. Fernand Demilly

Formation des professeurs aux nouvelles technologies de l'information et de la communication

Réponse du ministère : Recherche

10/01/2001
Pertinence
Question n° 1142S posée par Mme Hélène Luc

Situation dans les IUFM

Réponse du ministère : Famille

11/10/2001
Pertinence
Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

12/05/2005
Pertinence
Question n° 0317S posée par M. Michel Teston

Avenir du réseau des GRETA

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence