Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 27585 posée par M. Paul Jargot

    Chemins de fer Grenoble-Veynes: valorisation

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 27927 posée par M. Paul Jargot

    SNCF: Nouveaux horaires de la ligne Paris-Grenoble

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27929 posée par M. Paul Jargot

    Ligne Grenoble-Veynes: situation

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 03423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Diffusion des prévisions météorologiques européennes

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08334 posée par M. André Meric

    Restriction des crédits en faveur des transports urbains et interurbains

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18447 posée par M. Louis Minetti

    Projet d'une liaison autoroutière Salon-Pertuis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05459 posée par M. Michel Charasse

    Données statistiques sur les transports en commun

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20435 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Statistique des accidents sur la RN 85 entre janvier 2006 et décembre 2010

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat

    Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08871 posée par Mme Frédérique Puissat

    Hypothèse de la fermeture de la ligne Grenoble-Gap

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Forte