Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 12980 posée par M. Michel Savin

Situation de l'entreprise Sintertech

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/11/2019
Pertinence
Question n° 12985 posée par Mme Frédérique Puissat

Situation de l'entreprise Sintertech

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/11/2019
Pertinence
Question n° 08134 posée par M. François Grosdidier

Fermeture du vapocraqueur de Carling

Réponse du Ministère du redressement productif

19/09/2013
Pertinence
Question n° 10022 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la mise en place d'emplois-jeunes dans l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

30/07/1998
Pertinence
Question n° 14224 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Eventuelle délocalisation du laboratoire pour l'utilisation du rayonnement électromagnétique d'Orsay

Réponse du ministère : Éducation

29/02/1996
Pertinence
Question n° 06060 posée par M. Ivan Renar

Fermeture de l'usine de cellulose de pin de Tartas (Landes)

Réponse du ministère : Industrie

05/05/1994
Pertinence
Question n° 01969 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Diminution des crédits alloués au DIJEN (Dispositif d'insertion des jeunes de l'éducation nationale)

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 06957 posée par M. Charles Descours

Avenir des établissements Lustucru

La question est caduque

02/07/1987
Pertinence
Question n° 28092 posée par M. Paul Jargot

Direction opérationnelle des postes de Grenoble: suppression

Réponse du ministère : Postes

15/11/1978
Pertinence