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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 0073S posée par Mme Christine Herzog
Logement des pasteurs et des rabbins et travaux sur les lieux de culte en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 02520 posée par Mme Christine Herzog
Nombre d'églises par paroisse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03264 posée par Mme Christine Herzog
Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03604 posée par Mme Christine Herzog
Nombre d'églises par paroisse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0309S posée par Mme Christine Herzog
Cours de religion dans les écoles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05149 posée par Mme Christine Herzog
Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 07780 posée par Mme Christine Herzog
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07935 posée par Mme Christine Herzog
Sort d'un bâtiment mis par une commune à la disposition d'un prêtre sans bail
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 08693 posée par Mme Christine Herzog
Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08818 posée par Mme Christine Herzog
Sort d'un bâtiment mis par une commune à la disposition d'un prêtre sans bail
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence