Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

  1. Question n° 00147 posée par M. Pierre Lagourgue

    Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 05030 posée par M. Jacques Legendre

    Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06499 posée par M. Jacques Legendre

    Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06855 posée par M. Paul Raoult

    Situation de l'université du Hainaut-Cambrésis

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07516 posée par M. Henri Belcour

    Difficultés de fonctionnement de la faculté des sciences de l'université de Limoges

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07572 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions de rentrée de nombreuses universités dont celle de Paris X-Nanterre

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08017 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Rentrée universitaire à Paris X

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08270 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Difficultés des universités publiques

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08878 posée par M. Roger Husson

    Avenir de l'université de Metz (Moselle)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09253 posée par M. Emmanuel Hamel

    Critiques syndicales à l'égard de l'insuffisance des créations d'emplois dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne