Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 06561 posée par Mme Michelle Demessine

Situation des personnels IATOS dans le département du Nord

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1994
Pertinence
Question n° 10275 posée par M. André Meric

Statut des personnels IATOS dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 22373 posée par M. Yves Krattinger

Situation des personnels ATOSS et IATOS de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence
Question n° 00458 posée par M. Raymond Poirier

Personnels IATOS de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 09253 posée par M. Emmanuel Hamel

Critiques syndicales à l'égard de l'insuffisance des créations d'emplois dans l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

29/12/1994
Pertinence
Question n° 30507 posée par M. Marcel Vidal

Situation de l'université Paul-Valéry Montpellier-III

Réponse du ministère : Éducation

18/01/2001
Pertinence
Question n° 25085 posée par M. Georges Mouly

Situation des IUT

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/11/2006
Pertinence
Question n° 02858 posée par M. Ivan Renar

Situation du personnel non enseignant de l'université des sciences et techniques de Lille-Flandres-Artois

La question est caduque

22/12/1988
Pertinence
Question n° 10498 posée par M. Paul Seramy

Situation des personnels administratifs, techniciens et ouvriers

La question est caduque

21/04/1988
Pertinence
Question n° 01817 posée par M. Bernard Dussaut

Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/09/2007
Pertinence