Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 08341 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité des activités expérimentales dans les universités : formation à la prévention de risques des étudiants, des enseignants et des ingénieurs et personnels administratifs, technique ouvriers et de services (IATOS)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16832 posée par M. Emmanuel Hamel

    Redistribution des moyens administratifs entre les académies d'outre-mer

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09253 posée par M. Emmanuel Hamel

    Critiques syndicales à l'égard de l'insuffisance des créations d'emplois dans l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32303 posée par M. Emmanuel Hamel

    Universités : renforcement et diversification des fonctions des personnels administratifs et techniques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16831 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement des moyens administratifs, statistiques, informatiques des académies sous-dotées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01188 posée par M. Emmanuel Hamel

    Moyens des universités nouvelles

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02061 posée par M. Emmanuel Hamel

    Technologies de l'information et de la communication : formation des enseignants dans les instituts universitaires de formation des maîtres >IUFM>

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11108 posée par M. Emmanuel Hamel

    Etablissements scolaires : pénurie de personnels non-enseignants

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible