Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

126 questions

Question n° 24784 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 00147 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/04/1993
Pertinence
Question n° 30204 posée par M. François Trucy

Manque de personnel IATOS à l'université de Toulon et du Var

Réponse du ministère : Éducation

28/12/2000
Pertinence
Question n° 06561 posée par Mme Michelle Demessine

Situation des personnels IATOS dans le département du Nord

Réponse du ministère : Éducation

09/06/1994
Pertinence
Question n° 10275 posée par M. André Meric

Statut des personnels IATOS dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

31/03/1988
Pertinence
Question n° 08341 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité des activités expérimentales dans les universités : formation à la prévention de risques des étudiants, des enseignants et des ingénieurs et personnels administratifs, technique ouvriers et de services (IATOS)

Réponse du ministère : Éducation

21/05/1998
Pertinence
Question n° 22373 posée par M. Yves Krattinger

Situation des personnels ATOSS et IATOS de l'enseignement agricole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/03/2006
Pertinence
Question n° 00458 posée par M. Raymond Poirier

Personnels IATOS de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

30/06/1988
Pertinence
Question n° 31039 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Manque de personnels à l'université de Cergy-Pontoise

Réponse du ministère : Éducation

08/02/2001
Pertinence
Question n° 16832 posée par M. Emmanuel Hamel

Redistribution des moyens administratifs entre les académies d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

03/06/1999
Pertinence