Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

182 questions

  1. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0739S posée par Mme Dominique Voynet

    Taux de TVA applicable à la collecte et au traitement des déchets

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1030S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Réglementation de la circulation des quads dans les espaces naturels

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Financement des contrats d'agriculture durable

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24442 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Débroussaillage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25399 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Uniforme des gardes particuliers assermentés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25565 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Préoccupations de l'Association française des industries de la détergence, de l'entretien et des produits d'hygiène industrielle

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26526 posée par M. Jean-Claude Carle

    Contrats de reprise des matériaux recyclables issus de la collecte sélective

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01261 posée par M. Jean-Claude Carle

    Contrats de reprise des matériaux recyclables issus de la collecte sélective

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0033S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Financement de l'assainissement non collectif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible