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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

64 questions

  1. Question n° 23581 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Appréciation des oeuvres sociales par l'URSSAF

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00232 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Avantage supplémentaire maternité pour les femmes exerçant la médecine libérale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03605 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Renforcement du rôle de la médecine de premier recours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04050 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation de l'IRSA

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06252 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Montant de la prestation d'aide ménagère versée par les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06315 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Complémentaire santé des non salariés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06316 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Gestion des dépenses relatives au transport des malades

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06514 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Diagnostic des troubles consécutifs à l'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08626 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Affectation du produit de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible