Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne

Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

11/03/2004
Pertinence
Question n° 14089 posée par M. Jean-Claude Frécon

Eventuelles conséquences pour la santé de l'expérimentation utilisant des ferrailles décontaminées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la douleur

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la fibromyalgie

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 00742 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la douleur

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 00743 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 03251 posée par M. Jean-Claude Frécon

Mise en place d'un service civique universel

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

31/01/2008
Pertinence
Question n° 03794 posée par M. Jean-Claude Merceron

Autorisation d'une aide active à mourir

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 03795 posée par M. Jean-Claude Merceron

Soutien aux victimes de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 04298 posée par M. Jean-Claude Merceron

Cotisations assurances complémentaires santé versées par les retraités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

01/05/2008
Pertinence