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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
101 questions
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Question n° 14059 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Développement des machines de conception et de fabrication de prothèses dentaires assistées par ordinateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16016 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Suppression du service emploi associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17238 posée par M. Jean-Claude Luche
Conditions d'attribution de l'aide sociale à l'hébergement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17306 posée par M. Jean-Claude Leroy
Pratique d'archivage et de stockage des clichés radiologiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19185 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Incidence du développement des soins ambulatoires sur les dépenses de kinésithérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19556 posée par M. Jean-Claude Boulard
Transfert du recouvrement des professions libérales aux URSSAF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21720 posée par M. Jean-Claude Leroy
Projet de décret modifiant les règles de reconnaissance des maladies professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21755 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Prise en charge du syndrome d'Ehlers Danlos
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21762 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Pensions d'invalidité et coordination inter-régimes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23024 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Politiques publiques à l'égard du secteur sanitaire, social et médico-social privé non lucratif
La question est caduque
Pertinence