Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

48 questions

Question n° 0696G posée par Mme Jacqueline Alquier

Hôpitaux publics en milieu rural

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2006
Pertinence
Question n° 0806G posée par Mme Françoise Henneron

Le plan hôpital 2012

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/02/2007
Pertinence
Question n° 0020G posée par M. Claude Domeizel

Retraites

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0053G posée par M. Joël Bourdin

Le pouvoir d'achat

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0057G posée par M. Bernard Angels

Le pouvoir d'achat

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

14/12/2007
Pertinence
Question n° 0113G posée par M. Jacques Mahéas

Réforme de l'État

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0398G posée par M. Alain Milon

Plan cancer

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0410G posée par M. Jean-Claude Etienne

Vaccination contre le virus H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

27/11/2009
Pertinence
Question n° 0667G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Fermeture des hôpitaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0679G posée par Mme Christiane Longère

Réforme de la pharmacovigilance

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

24/06/2011
Pertinence