Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Surveillance des EST dans la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/09/2005
Pertinence
Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la fibromyalgie

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 03795 posée par M. Jean-Claude Merceron

Soutien aux victimes de maladies orphelines

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

20/03/2008
Pertinence
Question n° 21888 posée par M. Jean-Claude Leroy

Reconnaissance de la fibromyalgie

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy

Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée

La question est caduque

28/06/2012
Pertinence
Question n° 00967 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Procédure de reconnaissance des maladies profesionnelles

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

19/07/2012
Pertinence
Question n° 05122 posée par M. Jean-Claude Leroy

Niveaux d'indemnisation des victimes de maladies respiratoires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/03/2013
Pertinence
Question n° 05458 posée par M. Jean-Claude Leroy

Prescription des droits à indemnisation pour les maladies professionnelles touchant les mineurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/03/2013
Pertinence
Question n° 05495 posée par M. Jean-Claude Leroy

Endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 11316 posée par M. Jean-Claude Leroy

Maladie de Tarlov

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/04/2014
Pertinence