Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
-
Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne
Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 18240 posée par M. Jean-Claude Merceron
Difficultés des médecins anesthésistes-réanimateurs
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 05933 posée par M. Jean-Claude Merceron
Financement de l'avantage social vieillesse
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 09701 posée par M. Jean-Claude Peyronnet
Dégradation de la situation des personnes âgées dépendantes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 19185 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Incidence du développement des soins ambulatoires sur les dépenses de kinésithérapie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27381 posée par M. Jean-Claude Tissot
Récentes évolutions du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs
La question est caduque
Pertinence