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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne
Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 21737 posée par M. Jean-Claude Etienne
Situation des maîtres des établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21738 posée par M. Jean-Claude Etienne
Retraite des maîtres des établissements privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0571S posée par M. Jean-Claude Etienne
Modifications de la législation sur les centres de ressources biologiques
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 08867 posée par M. Jean-Claude Etienne
Recours aux donneurs vivants en transplantation d'organes
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 0410G posée par M. Jean-Claude Etienne
Vaccination contre le virus H1N1
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11518 posée par M. Jean-Claude Etienne
Air extérieur, air intérieur, double pollution des véhicules automobiles et santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11519 posée par M. Jean-Claude Etienne
Nécessité de réduire le tabagisme des femmes enceintes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11520 posée par M. Jean-Claude Etienne
Équipement du pays en unités neuro-vasculaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11521 posée par M. Jean-Claude Etienne
Isolation des bâtiments et santé
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence