Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 07319 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

01/05/2003
Pertinence
Question n° 10084 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Bonification de retraite pour éducation d'enfants

La question est caduque

04/12/2003
Pertinence
Question n° 16332 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation des conducteurs ambulanciers

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

03/03/2005
Pertinence
Question n° 20126 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Bonification de retraite pour éducation d'enfants

La question est caduque

27/10/2005
Pertinence
Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

La question est caduque

22/12/2005
Pertinence
Question n° 24974 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Bonification de retraite pour éducation d'enfants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25719 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Pensions des militaires du bataillon des marins-pompiers

Réponse du Ministère de la défense

21/12/2006
Pertinence
Question n° 27116 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la douleur

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la fibromyalgie

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 00742 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la douleur

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence