Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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579 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

579 questions

Question n° 07319 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

01/05/2003
Pertinence
Question n° 10084 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Bonification de retraite pour éducation d'enfants

La question est caduque

04/12/2003
Pertinence
Question n° 11102 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Désengagement financier de l'Etat à l'égard des centres sociaux

Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

26/02/2004
Pertinence
Question n° 11350 posée par M. Jean-Claude Etienne

Fraudes dans l'emploi des cartes Vitale

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

11/03/2004
Pertinence
Question n° 14089 posée par M. Jean-Claude Frécon

Eventuelles conséquences pour la santé de l'expérimentation utilisant des ferrailles décontaminées

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence
Question n° 16276 posée par M. Jean-Claude Merceron

Projet de décret de tarification dans les petites unités de vie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

03/03/2005
Pertinence
Question n° 16332 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Situation des conducteurs ambulanciers

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

03/03/2005
Pertinence
Question n° 0714S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Convention sur l'aide médicale d'urgence

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

17/03/2005
Pertinence
Question n° 17196 posée par M. Jean-Claude Merceron

Campagnes d'information pour lutter contre le développement de l'obésité

La question est caduque

21/04/2005
Pertinence
Question n° 18199 posée par M. Jean-Claude Carle

Aides au maintien à domicile des personnes âgées et handicapées

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence