Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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579 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

579 questions

Question n° 0534G posée par M. Jean-Claude Requier

Suites de la réforme des retraites

Réponse du Première ministre

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0243S posée par M. Jean-Claude Luche

Statut des aides à domicile et des aides-soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 1737G posée par M. Jean-Claude Requier

Nouvelles mesures pour lutter contre la pandémie

Réponse du Premier ministre

25/03/2021
Pertinence
Question n° 0410G posée par M. Jean-Claude Etienne

Vaccination contre le virus H1N1

Réponse du Ministère de la santé et des sports

27/11/2009
Pertinence
Question n° 27606 posée par M. Jean-Claude Tissot

Reconnaissance des compétences infirmières

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 0039S posée par M. Jean-Claude Anglars

Gestion des boues des stations d'épuration

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

14/07/2022
Pertinence
Question n° 1494S posée par M. Jean-Claude Tissot

Organisation des cérémonies funéraires dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 27598 posée par M. Jean-Claude Tissot

Tarification des visites à domicile pour les médecins

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 1254G posée par M. Jean-Claude Tissot

Fin de vie dans les EHPAD

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/04/2020
Pertinence
Question n° 1623S posée par M. Jean-Claude Carle

Statut des enseignants suppléants dans les instituts médico-éducatifs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2012
Pertinence