Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0334S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Avenir de la plate-forme de services de la CPAM à Saint-Pol-sur-Ternoise

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23355 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Régionalisation des URSSAF

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00069 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Prise en charge des frais de transport par l'assurance maladie en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23093 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Nombre d'internes en ophtalmologie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20730 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Démographie des masseurs-kinésithérapeutes en zone rurale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03606 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation des laboratoires privés de biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23002 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation du réseau des pharmacies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23155 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Conditions d'accès aux soins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible