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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
58 questions
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Question n° 27597 posée par M. Jean-Claude Tissot
Crise au centre d'étude et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00476 posée par M. Jean-Claude Leroy
Couverture mobile des zones rurales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22567 posée par M. Jean-Claude Leroy
Couverture des territoires ruraux pour la téléphonie mobile et l'internet haut débit
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19267 posée par M. Jean-Claude Luche
Devenir des zones d'activité départementales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11125 posée par M. Jean-Claude Danglot
Financement du Louvre-Lens
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23355 posée par M. Jean-Claude Leroy
Régionalisation des URSSAF
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08151 posée par M. Jean-Claude Leroy
Précisions sur des dispositifs d'assistance aux collectivités territoriales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01234 posée par M. Jean-Claude Leroy
Place des jeunes en milieu rural
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23356 posée par M. Jean-Claude Leroy
Restructuration de la Banque de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10274 posée par M. Jean-Claude Merceron
Lutte contre la fracture territoriale numérique
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence